L'interdiction la vente des cigarettes lectroniques usage unique, appeles "puffs", a t leve Genve. La chambre constitutionnelle de la Cour de justice a annonc dans un communiqu publi Le Conseil constitutionnel avait censur cette mesure https: l.bfmtv.com MQgc Conseil d'tat droit d'auteur IA : le Snat valid Rolling Stone Article 23 PLF, produits vapotage suppression Assemble Nationale C'est un coup de poignard dans le dos" : taxe sur les produits du vapotage, 20 000 emplois menacs selon la filire Vapoter dans les lieux publics : tout savoir sur la lgislation ADP Assurances